Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FABERT MOTOCULTURE & SERVICES LA VIE EN VERT
FABERT SARL
Numéro de dépôt :
3328009
Date de dépôt :
29/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque FABERT MOTOCULTURE & SERVICES LA VIE EN VERT
Déposée le 29 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FABERT MOTOCULTURE & SERVICES LA VIE EN VERT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABERT domicilié(e) Parc Industriel Sud, ZI Grand Bois, 2 Rue Dominique d'Hausen, BP 7,57209 SARREGUEMINES CEDEX - 57209 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 587 420 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOTUS BLEU Monsieur Pierre LANG domicilié(e) 10, LA TANNERIE ST-JULIEN-LES-METZ - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FABERT SARL - Parc Industriel Sud, ZI Grand Bois, 2 Rue Dominique d'Hausen, BP 7,57209 SARREGUEMINES CEDEX - 57209 - France - SIREN 420587420
LOTUS BLEU Monsieur Pierre LANG - 10, LA TANNERIE ST-JULIEN-LES-METZ - France
Inscription le 12 octobre 2005 - Rejet total n°420169 - Publication au BOPI 2005-10-12
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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